Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Veuillez trouver ci-joint les documents du Plan Local d'Urbanisme approuvé en date du 31 août 2018.
Dossier de consultation du Plan Local d'Urbanisme :
Délibération d'approbation du PLU
Délibération approuvant la modification n° 1 du PLU
Page de garde modification n° 1 du PLU
Notice de présentation de la modification n°1 du PLU
Projet d'Aménagement et de Développement Durables
Règlement modification n° 1 du PLU
Règlement graphique 1 modification n° 1 du PLU
Règlement graphique 2 modification n° 1 du PLU
Orientations d'aménagement et de programmation
- Annexe 1 : Droit de préemption urbain
- Annexe 2 : Arrêté préfectoral portant définition de la zone à risque d'exposition au plomb
- Annexe 3 : Liste des servitudes d'utilité publique
- Annexe 3-1 : Plan des servitudes d'utilité publique
- Annexe 4 : Règlement d'urbanisme du lotissement "Les Carrés du Rosenmeer"
- Annexe 5 : notice de l'annexe sanitaire
- Annexe 6 : Plan des réseaux d'eau
- Annexe 6-1 : Plan des réseau assainissement
- Annexe 7 : Plan d'exposition au bruit
- Annexe 8 : Atlas des zones inondables